Nos actualités

Il est des marques qui ont disparues de nos vies depuis longtemps, mais qui avaient atteint un tel niveau de notoriété qu’elles restent encore aujourd’hui dans l’imaginaire collectif ou du moins dans les souvenirs des générations qui les ont connues. Certains d’entre vous se souviendront ainsi des hypermarchés Mammouth®, qui à l’époque savaient encore écraser les prix, du Banga® détrôné et racheté par son concurrent Oasis® ou des Raider®, les deux doigts coupe faim, ancêtres des Twix®. Si ces marques ont quitté nos rayons et ont disparu de nos villes, elles ont en revanche imprégné nos cerveaux de consommateurs, suscitant […]

Pour la quatrième année consécutive, la Commission européenne reconduit son fonds de subvention pour les PME « ideas powered for business » du 22 janvier 2024 au 6 décembre 2024. L’objectif de cette aide est d’accompagner les PME européennes dans la protection de leurs innovations en les aidant à protéger leurs inventions, marques et produits par des titres de propriété industrielle avec une prise en charge des taxes officielles. Le Fonds est accessible aux PME établies dans l’Union Européenne. Les critères pour entrer dans cette catégorie ont été fournis par la Commission (site internet de la Commission européenne). Si vous avez déjà bénéficié […]

  Créé en 2014 par Sacha LAKIC, designer prolifique, l’iconique ligne de mobilier BUBBLE pour Roche Bobois a nécessité le développement de tissus extensibles dans les trois directions (Techno 3D) qui épousent parfaitement ses formes rondes.   Mais c’est son design qui a fait son succès commercial. Comme l’explique son créateur, c’est la magie du design :” Cela agit comme une attraction irrésistible qui est générée par une forme, par des proportions parfaites, par des couleurs, des matières, des reflets, des lignes très évocatrices”.    Le design impacte directement la notoriété et la désirabilité des marques car “l’esthétique, c’est ce qu’on voit […]

✨ Toute l’équipe MARK & LAW vous présente ses meilleurs vœux pour l’année 2024 ! ✨

Alors que nous nous glissons doucement dans les températures hivernales et que les recettes à base de fromage règnent en maitres dans nos cuisines, trois filières fromagères de Savoie bien connues (Raclette, Emmental, Tomme), regroupées sous une seule entité, l’Organisme de défense et gestion (ODG) Savoicime, espèrent passer de l’appellation IGP (Indication Géographique Protégée) à celle d’AOP (Appellation d’Origine Protégée). Une démarche qui vise à améliorer la notoriété et la qualité de ces fromages par rapport à l’actuelle IGP. L’occasion de revenir sur les principales différences entre ces deux signes officiels d’origine, et les enjeux pour les nombreux producteurs. La […]

Dans une décision rendue le 18 octobre 2023, la Cour de cassation rappelle que l’utilisation d’une marque concurrente à des fins de référencement est acceptable, à condition que cela n’entraîne pas de risque de confusion pour le consommateur quant aux résultats obtenus. Dans cette affaire, la société Aquarelle, détentrice de la marque éponyme et spécialisée dans la vente de fleurs, a constaté l’utilisation par un concurrent du terme « Aquarelle » via le système de référencement AdWords. Aussi, il convient de rappeler qu’en matière de référencement, la jurisprudence, devenue constante, établi que les termes de référencement présents dans le code source peuvent […]

C’est pour bientôt : Le Black Friday et son homologue Cyber Monday pour les marchands en ligne, version produits hightech, auront lieu les vendredi 24 et lundi 27 novembre 2023 (même si ces offres promotionnelles sur les produits de grande consommation continuent souvent sur la seconde quinzaine de novembre). Les cyberpirates sont donc déjà en embuscade et ont peut-être réservé des noms de domaine reprenant votre marque ou dénomination sociale pour tromper vos clients avides de promotions, qui commanderont sur ces sites malveillants sans voir que ce n’est pas le vôtre, et recevront au choix : – vos produits contrefaits – […]

Une récente affaire met en évidence la problématique concernant la titularité des droits sur les emballages conçus par des agences de communication (Cour d’appel de Paris, 14 avril 2023, n°21-09.779). Après la cessation de leurs relations commerciales, une entreprise pharmaceutique a déposé, en tant que marque tridimensionnelle, l’emballage d’un médicament dont la réalisation avait été commandée à une agence de communication une dizaine d’années plus tôt. (Marque de l’Union européenne du 01/09/2005, n°0855857) L’agence de communication a alors intenté une action en contrefaçon, arguant que ses droits d’auteur sur la création, c’est-à-dire l’emballage du médicament, avaient été violés. Cependant, l’agence […]

Le Parlement européen vient d’adopter un règlement visant à renforcer la protection des produits artisanaux et industriels portant des indications géographiques au sein de l’Union européenne. Pour rappel, les indications géographiques sont des labels qui désignent des produits dont les caractéristiques sont étroitement liées à un lieu géographique où au moins une étape de leur production a lieu.  Il existe des indications géographiques sur de vaste gamme de produits, allant des vins, boissons spiritueuses et produits alimentaires jusqu’aux produits artisanaux et industriels. Pour illustrer ces derniers, citons des exemples, tels que la « porcelaine de Limoges », le « Grenat de Perpignan »  […]

Zoom sur des produits qui éclipsent leurs marques ! Un spa, un bain à remous… de la marque JACUZZI (regardez ce petit ® à la fin de la marque qui nous rappelle que ce n’est pas un mot générique… comme le rappelle aussi la campagne presse récente de la société). Avant de devenir une référence du bien-être à bulles, c’est la compassion et l’inventivité de Candido JACUZZI qui a donné naissance dans les années 40 à une pompe d’hydrothérapie thérapeutique pour soulager son petit-fils Kenneth des douleurs incessantes liées à sa polyarthrite rhumatoïde. Le jeune homme a ainsi pu garder […]