La marque, la construction d’un monde de valeur, d’imaginaires et de garantie autour d’un signe
LES DIFFÉRENTES FORMES DE MARQUES
Nous considérons les marques comme un actif essentiel dans la construction et le développement de votre activité.
Une marque doit être considérée comme tout élément créant un lien entre un produit, un process, un service, et un nom mais encore un son, une odeur, une forme et qui va protéger la qualité associée.
Nous vous préconisons des dépôts visant à protéger votre valeur d’identification, ce qui implique d’utiliser des dépôts de marques non verbales (utilisation notamment des nouvelles possibilités de dépôt de marques de mouvement, de position, etc.) .
Ainsi si Louboutin avait protégé uniquement son nom de marque (alors que personne ne va regarder sur la chaussure ce qui est écrit) mais non la couleur rouge de sa semelle, il ne détiendrait pas de monopole sur ce qui constitue la véritable valeur ajoutée et signe reconnaissable à protéger.
Vérifier
Avant toute chose, il convient de choisir un signe disponible parmi
les contraintes linguistiques, sémiologiques et juridiques.
Nous vous accompagnons de la création du nom avec nos
préconisations sur les précautions à prendre sur sa prononciation et
son sens, jusqu’à la détermination de sa liberté d’exploitation.
Notre méthodologie est la suivante :
Conduite des recherches d’antériorités dans tous les pays d’exploitation ou de fabrication concernés
Analyse légale des résultats
Évaluation des risques et préconisations sur l’attitude à adopter
Mécanismes de libération des droits par des enquêtes d’usage, d’achat de marque antérieure ou d’action en déchéance
Nous établissons un rapport de recherche détaillé accompagné d’une carte et de notre avis, clair et encadré, sur les risques juridiques et pratiques ainsi que les éventuelles actions à entreprendre.
Déposer et gérer
Nous vous assistons pour toutes les étapes de la vie de la marque auprès des offices, du dépôt jusqu’à l’enregistrement et à la gestion de votre portefeuille de marques:
Élaboration d’un libellé* adapté à l’exploitation actuelle et potentielle du produit et/ou du service à protéger.
* Pour chaque dépôt de marque, nous élaborons un libellé en fonction des résultats des recherches d’antériorités qui définit l’étendue du domaine d’exploitation qui est possible, dans la revendication du produit ou service concerné ainsi que de la possibilité de bloquer des services ou produits complémentaires.
Suivi des procédures jusqu’à l’obtention de l’enregistrement de la marque
Dépôts à l’étranger au travers des procédures internationales les mieux adaptées et d’un réseau de correspondants dans le monde, sélectionnés en fonction de leur compétence et de leurs tarifs
Préparation du libellé et dépôt en fonction de la législation spécifique de chaque pays
Intégration des échéances dans un logiciel de gestion spécifique et saisie manuelle – double vérification hebdomadaire.
Gestion des renouvellements un an avant leur échéance officielle
Bien évidemment, nous allons au terme de la démarche en proposant des surveillances de marques (MARK ALERT), des audits dans le cadre de DIU ainsi que la défense précontentieuse ou douanière de celles-ci (MARK ATTACK)
Valoriser
Si la surveillance de vos titres et produits permet de protéger votre patrimoine, cette valorisation passe également par des actions complémentaires telles que :
Audit régulier afin de suivre les modifications de procédures, les changements de titulaires, et vérifier l’adéquation entre les dépôts et leur exploitation.
Due diligence ; évaluation qualitative et administrative des portefeuilles de marques, dessins et modèles
Conseils en structuration de portefeuilles de marques, dessins et modèles, notamment dans le cadre d’acquisitions de sociétés
Conseils en gestion et optimisation financière de gestion de portefeuilles de marques, dessins et modèles