Œuvres virtuelles : un joueur créateur mais non auteur ?

Vous aurez beau avoir passé des heures et des heures pour construire virtuellement une demeure digne des plus grandes créations architecturales sur des plateformes de jeux, si l’éditeur décide de la répliquer dans le monde réel, les conditions d’utilisation auxquelles vous consentez lui en donne bien souvent la possibilité.

Pire, si vous ne respectez pas lesdites conditions d’utilisation, votre maison pourra vous être inaccessible voire être détruite.

Ce nouveau statut d’un créateur qui ne détient aucun droit d’auteur est tout à fait novateur, étonnant et contraire à toutes les règles de copyright posant depuis des décennies le principe sacré que l’auteur reste toujours titulaire de ses droits, sauf cession expresse.

Cela tient sans doute au fait que le virtuel est sensé de façon littérale s’opposer au réel.

Toutefois, lorsque ce virtuel se structure et génère des flux économiques se comptant en milliards, la notion de réalité se transforme. Il est fort à penser que cette situation n’est pas destinée à perdurer et à être acceptée aussi facilement qu’elle ne l’est actuellement par les joueurs ; le droit peine à s’imposer face aux entreprises du numérique et la réponse ne peut qu’être internationale ce qui la complexifie forcément.

Il parait logique en l‘état actuel du droit d’auteur, tout au moins européen, de ne pas accorder de droit à un avatar quasi autonome ou à l’intelligence artificielle car la création n’est pas issue d’une personne humaine.

En revanche, si l’utilisateur se sert de l’environnement virtuel proposé et généré par le développeur, il est bien auteur au sens juridique du terme de l’objet qui a été créé et donc peut le monopoliser, à l’instar de marques qui commercialisent déjà leurs baskets pour entrer dans des univers Métavers…

Nul doute que ces questions qui ont déjà agité parfois la jurisprudence internationale alimentent fortement les tribunaux prochainement et que les lignes de la propriété intellectuelle soient amenées à être redessinées, voire repensées.

− Nathalie FAYETTE, Conseil en Propriété Industrielle et Fondatrice du cabinet Mark & Law