In vino veritas… ou presque

Méfiez-vous des étiquettes de vos bouteilles de vin, elles cachent parfois une désagréable surprise.

Des habitants de la Sarthe (entre autres) ont pu en faire l’expérience récemment en pensant acquérir des vins de Bordeaux.

On le sait, les vins de Bordeaux ont une réputation de qualité de longue date, remontant au début du Second Empire, qui fait toujours recette, puisque les consommateurs se dirigent toujours assez facilement et naturellement vers ces vins.

La tentation est donc grande, pour certaines personnes malintentionnées, d’augmenter leurs profits en rusant.

C’est ainsi que récemment les services de police ont pu démanteler une fraude de grande ampleur organisée par le propriétaire d’un vignoble et négociant dans le Médoc.

L’escroquerie était assez classique. Ce producteur se procurait du vin en Espagne, qu’il embouteillait dans une bouteille typique des vins de Bordeaux, il imprimait ensuite un nombre important d’étiquettes sous appellation Bordeaux, tandis que des opérations d’embouteillages pouvaient se dérouler de nuit.

Il écoulait ensuite ces vins en grande quantité via son réseau de distributeurs officiels et un réseau plus officieux et hétéroclite composé de sociétés, de retraités, d’auto-entrepreneurs…

L’affaire était bien rôdée ! Selon le parquet, les clients pensaient acquérir des vins bordelais « dont le nom et l’étiquette inspiraient confiance, à des tarifs défiants parfois toute concurrence » alors que les bouteilles contenaient des « vins bas de gamme ou provenant de terroirs assez éloignés ».

La fraude est tout de même estimée à plusieurs centaines de milliers de bouteilles.

Rattrapés par la justice, les escrocs encourent des peines pour escroquerie en bande organisée et blanchiment, tromperie sur la marchandise et falsification de denrées.

Une contrefaçon de diverses Appellations d’Origine Protégée du bordelais

Outre les sanctions liées à la tromperie des consommateurs, cette affaire est l’occasion de rappeler que l’on se trouve également face à une contrefaçon des diverses Appellations d’Origine Protégée (AOP) du bordelais, laquelle peut donc être sanctionnée sur le plan pénal par une peine d’emprisonnement de deux ans et une amende de 300 000 Euros, sans compter les indemnités qui seront certainement réclamées par le Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux, en charge de la défense des AOP bordelaises.

Ainsi, si le profit semblait facile et lucratif, le risque de sanction l’était aussi et, comme le dit le proverbe martiniquais, « trop de profit crève la poche ».

− Philippe BOHLAND, Conseil en Propriété Industrielle et Associé chez Mark & Law