Non classifié(e)

Zoom sur des produits qui éclipsent leurs marques ! Un spa, un bain à remous… de la marque JACUZZI (regardez ce petit ® à la fin de la marque qui nous rappelle que ce n’est pas un mot générique… comme le rappelle aussi la campagne presse récente de la société). Avant de devenir une référence du bien-être à bulles, c’est la compassion et l’inventivité de Candido JACUZZI qui a donné naissance dans les années 40 à une pompe d’hydrothérapie thérapeutique pour soulager son petit-fils Kenneth des douleurs incessantes liées à sa polyarthrite rhumatoïde. Le jeune homme a ainsi pu garder […]

Le Parlement européen vient d’adopter un règlement visant à renforcer la protection des produits artisanaux et industriels portant des indications géographiques au sein de l’Union européenne. Pour rappel, les indications géographiques sont des labels qui désignent des produits dont les caractéristiques sont étroitement liées à un lieu géographique où au moins une étape de leur production a lieu.  Il existe des indications géographiques sur de vaste gamme de produits, allant des vins, boissons spiritueuses et produits alimentaires jusqu’aux produits artisanaux et industriels. Pour illustrer ces derniers, citons des exemples, tels que la « porcelaine de Limoges », le « Grenat de Perpignan »  […]

Une récente affaire met en évidence la problématique concernant la titularité des droits sur les emballages conçus par des agences de communication (Cour d’appel de Paris, 14 avril 2023, n°21-09.779). Après la cessation de leurs relations commerciales, une entreprise pharmaceutique a déposé, en tant que marque tridimensionnelle, l’emballage d’un médicament dont la réalisation avait été commandée à une agence de communication une dizaine d’années plus tôt. (Marque de l’Union européenne du 01/09/2005, n°0855857) L’agence de communication a alors intenté une action en contrefaçon, arguant que ses droits d’auteur sur la création, c’est-à-dire l’emballage du médicament, avaient été violés. Cependant, l’agence […]

C’est pour bientôt : Le Black Friday et son homologue Cyber Monday pour les marchands en ligne, version produits hightech, auront lieu les vendredi 24 et lundi 27 novembre 2023 (même si ces offres promotionnelles sur les produits de grande consommation continuent souvent sur la seconde quinzaine de novembre). Les cyberpirates sont donc déjà en embuscade et ont peut-être réservé des noms de domaine reprenant votre marque ou dénomination sociale pour tromper vos clients avides de promotions, qui commanderont sur ces sites malveillants sans voir que ce n’est pas le vôtre, et recevront au choix : – vos produits contrefaits – […]