Tous les steaks ne se valent pas

Qui, parmi les Toulousains, les Bordelais ou encore les Lyonnais, ne connait pas cette célèbre enseigne à la devanture jaune et noire, agrémentée de sa traditionnelle file d’attente ?

Tous les soirs, des estomacs affamés se pressent dans des files longues de plusieurs mètres pour accéder au graal, une formule unique composée d’une salade aux noix, mais surtout d’une pièce de bœuf, accompagnée de frites allumettes et de sa fameuse sauce secrète !

Oui, vous l’aurez reconnue, nous parlons bien de L’Entrecôte.

Voilà une marque qui annonce la couleur ! Pas de surprise sur le contenu de votre assiette.

J’entends déjà les connaisseurs de la propriété intellectuelle, que vous êtes, hurler derrière vos écrans : « Mais cette marque est descriptive ! »

Eh bien oui et c’est justement ce qui a été récemment reproché à sa titulaire, dans le cadre d’une action en contrefaçon initiée contre une société espagnole qui a eu l’outrecuidance d’utiliser le signe « Entrecôte » pour désigner des services de restaurant.

La société espagnole ne se laissant pas faire a formé une demande reconventionnelle en nullité, estimant que la marque L’Entrecôte ne pouvait pas être enregistrée, puisque descriptive d’une caractéristique du service.

Il est certain que la marque L’Entrecôte, qui désigne une pièce de viande pouvant être servie en restaurant, est composée exclusivement d’un terme pouvant désigner, dans le commerce, une caractéristique du service de restauration.

Cette marque devrait donc prendre le chemin de la nullité. Oui, mais…

Le groupe L’Entrecôte fait valoir que sa marque a acquis un caractère distinctif par l’usage et elle s’appuie pour cela sur un usage ancien (remontant à 1959) et continu, sur sa renommée certaine et un dossier de presse faisant état notamment de l’intérêt du public pour ses restaurants (en témoignent les files d’attente) et pour sa sauce secrète, dont les consommateurs essayent aujourd’hui encore de retrouver la composition.

Sur la base de ces éléments, le Tribunal judicaire de Paris conclut à l’existence d’un usage intense, de longue durée, sur l’ensemble du territoire français et reconnait donc ce caractère distinctif acquis par l’usage.

Sauvée ! L’action en contrefaçon peut prospérer et la marque n’est pas annulée… enfin presque.

Si les juges reconnaissent la distinctivité acquise par l’usage en France, ils admettent en revanche la nullité de la marque de l’Union européenne L’Entrecôte, dans la mesure où elle n’a pas acquis un tel degré de distinctivité en Belgique, l’autre pays francophone de l’Union.

Cette affaire nous rappelle donc plusieurs choses.

D’une part, il est important d’être vigilant sur le choix de sa marque et d’opter pour un signe distinctif, à défaut de quoi d’importants efforts (notamment financiers) en termes de marketing et de communication pourraient être nécessaires pour s’assurer du maintien en vigueur de la marque.

D’autre part, l’analyse de la distinctivité de la marque doit prendre en compte les territoires sur lesquels vous entendez la protéger et l’étendre à l’avenir.

Maintenant que vous savez que L’Entrecôte ne va pas disparaitre, dépêchez-vous ils ouvrent bientôt !

– Philippe BOHLAND, Conseil en Propriété Industrielle et Associé chez Mark & Law