Concours d’intelligences ? Vraiment ?

Intelligence Humaine ou Intelligence Artificielle : l’interférence de cerveaux, un casse-tête bien humain

La propriété intellectuelle n’a pas fini d’être bousculée et questionnée dans sa substance même. Il ne s’agit plus de savoir si certaines modalités de saisie-contrefaçon sont adaptées, il s’agit de s’interroger sur des notions qui semblaient simplissimes à savoir la Paternité du droit.

Qui est l’auteur ? Hormis le cas dérogatoire de l’œuvre collective, la réponse jusque-là était aisée :  la personne PHYSIQUE qui a réalisé la composition musicale, le roman, le tableau.

Evident oui. Plus maintenant.

Que recouvre le terme d’auteur, cette belle notion empreinte de sensibilité, de point de vue spécifique, de cette partie que l’on pensait inexpugnable, le dernier rempart à l’invasion de la technique lorsque l’on utilise ChatGpt, Bard ou Dall-E pour générer un poème, pour produire un tableau et n’en doutons pas plein de petits cousins qui vont venir décupler ces systèmes conversationnels et créatifs déjà bluffants, reconnaissons-le.

Aux Etats-Unis, ces questions agitent déjà les avocats et génèrent des actions en amont de la création. Un groupe d’artistes ainsi que Getty Images viennent de déposer une plainte contre Midjourney, DreamUp (DeviantArt) et Stability AI, concepteurs de générateurs d’images et d’art fondés sur l’Intelligence Artificielle (IA).

En effet, ces plateformes auraient utilisé, sans l’autorisation des artistes, des milliards d’œuvres afin d’entraîner leur robot et produire de l’IA.

Comme pour le Metavers, nous avons pour l’instant plus de questions que de réponses.

Se replonger dans la justification des droits acquis, dans leur transformation et adaptation nécessaires constitue un enjeu urgent fondamental puisqu’il va conduire à l’élaboration de nouvelles réglementations et construire un nouvel ordre professionnel et social.

Les conséquences financières sont énormes et vont impacter éditeurs de contenus, organes de presse, galeries, entreprises culturelles etc.

A ce stade, nous ne pouvons que préconiser d’utiliser ces systèmes comme de super outils produisant des « œuvres » devant être retravaillées, complétées, enrichies par le cerveau humain ce qui permettra de lui conférer un monopole au titre du droit d’auteur.

En synthèse, gardons les bonnes pratiques du passé pour mieux embrasser l’avenir : travail, créativité et constitution de preuves sans nous priver d’exploiter ces fabuleux outils.

– Nathalie FAYETTE, Conseil en Propriété Industrielle et fondatrice du cabinet Mark & Law