Taylor Swift, la reine de la POP américaine et de la Propriété Intellectuelle ?

Vous avez très probablement entendu parler de la tournée européenne de Taylor SWIFT qui a démarré début mai et se terminera le 17 aout prochain.

Au-delà de son talent d’auteur-compositeur-interprète, de ses ventes de disques record, de ses tournées à impact sismique et de son influence économique dans les villes où elle se produit, la chanteuse américaine manie la propriété industrielle habillement.

Elle est titulaire de nombreuses marques regroupant le nom de ses albums, des termes de son univers, tels que SWIFTIES®, qui désigne le nom de ses fans, ou encore TAYLOR’S VERSION® qui fait référence au réenregistrement de ses premiers albums.

En effet, la star américaine a réussi d’une main de maître à se réapproprier ses droits d’auteur sur ses premiers albums, qui avaient été achetés à prix d’or par un fonds d’investissement ayant mis la main sur le label Big machine, titulaire des droits d’une grande partie de son catalogue.

Ces droits se limitant aux masters des albums, c’est-à-dire aux enregistrements initiaux, l’artiste a pu légalement réenregistrer ses premiers albums et ainsi encaisser seule, les fruits de leur vente. Accompagné d’une communication forte sur ces nouveaux albums qu’elle associe à la base line  « TAYLOR’S VERSION® », elle a réussi à vendre plus d’albums réenregistrés que les albums initiaux.

Un coup de maître inédit dans le business très lucratif de la musique où la bataille des droits de propriété fait et défait les fortunes.

A son image de travailleuse acharnée et perfectionniste, elle a tiré une leçon de cette erreur de parcours, puisqu’elle a désormais signé un contrat avec Universal Music, qui mentionne explicitement qu’elle conserve les droits sur tous les masters de ses futurs enregistrements.

Sans avoir l’audace de comparer votre société ou vous-même à Taylor Swift , vous comprendrez qu’il est primordial de veiller à la transmission des droits d’auteur qui vous reviennent.

En effet, le Code de la propriété industrielle prévoit que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous » .

Le fait que ce droit s’applique de manière automatique, sans démarche de dépôt et de fait gratuitement, génère parfois un manque de vigilance à son égard.

Il est néanmoins indispensable d’officialiser la transmission des droits d’auteur de manière écrite, via un contrat de cession de droits. C’est notamment le cas dans le cadre de créations de visuels, de noms de marques, de plans… effectués sur votre demande, par une agence de communication, un salarié… A défaut, bien que vous ayez commandé et payé cette prestation l’exploitation de « vos créations » pourrait dans ce cas vous être interdite.

– Ghislaine BERTIN, paralégale et associée chez Mark & Law